Effets de l’alcool sur le contrat d’assurance moto

En cas d’accident avec conduite d’une moto sous l’emprise de l’alcool et en cas de passement de la limite autorisé 0.50 grammes par litre de sang, la garantie assurance responsabilité civile moto fonctionne mais les garanties dommages tous accident à la moto sont annulées même si l’assuré a souscrit toutes les garanties de son contrat d’assurance moto. L’assureur procédera ensuite à la résiliation de votre contrat moto pour aggravation de risque.

Conduite d'une moto sous alcoolémie et dommages corporel :

Seul les dommages causés a autres en responsabilité civile seront réglés dommages matériel et corporel ainsi qu’aux personnes transportées dans le véhicule.

Suspension permis pour alcoolémie, souscription nouveau contrat moto :

En cas de suspension retrait de permis sous emprise de l’alcool, vous devez prendre contact avec des assureurs spécialistes en risques aggravées Nous sommes spécialiste en assurance moto pour conducteur ayant circulé sous l’emprise de l’alcool.

Alcool définition : perte de points

L’alcool et un liquide volatile et incolore obtenu par la distillation de jus sucrés fermentés.

Barème du retrait de points pour conduite d’une moto sous l’emprise de l’alcool :
- Conduire la moto avec un taux d’alcoolémie compris entre 0,5 et 0,8 g / litre de sang (0,25 et 0,4 mg / litre d’air expiré) : retrait de 6 points sur le permis de conduire moto
- Conduire la moto avec un taux d’alcool supérieure ou égale à 0,8 g / l de sang ou en état d’ivresse : retrait 6 points sur le permis de conduire moto.
- Refus de se soumettre à une vérification de présence d’alcool dans le sang : 6 points
- Conduire après usage de stupéfiants ou refus de dépistage de stupéfiants : 6 points
Conséquence pour la plupart des contrats d’assurance moto standard : dès lors que le contrôle sous l’emprise de l’alcool n’engendre pas de retrait de permis supérieur à 45 jours le contrat reste valable.
A vérifier pour chaque contrat d’assurance, car il existe des différences entre les compagnies d’assurances.

Assurance moto suspension de permis alcoolémie

Assurance moto suspension retrait de permis suite conduite sous alcoolémie : Vous venez de perdre tous vos points sur votre permis et votre suspension retrait de permis est effectif pour 3 mois, 6 mois ou 12 mois suite alcoolémie.

Assurance après la suspension retrait de permis

L’assurance de votre moto : Dans tous les cas, prendre contact avec votre assureur moto afin de vérifier que votre assurance moto est toujours valable car le fait d'avoir une suspension ou un retrait de permis suite alcoolémie ou conduite sous alcool peut annuler votre garantie d’assurance moto. Les assureurs moto obligent l'assuré à déclarer l'évolution de sa suspension ou retrait de permis afin de conserver votre contrat d’assurance moto, n'hésitez pas a prendre contact avec votre assureur, celui-ci fera le nécessaire afin de vous proposer la meilleure solution pour conserver votre assurance et votre contrat moto.

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